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Journal officiel de la République française
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0767-4538
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Titre : Code de l'environnement : partie législative Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission supérieure de codification (France), Éditeur scientifique Mention d'édition : Textes mis à jour au 27 février 2002 Editeur : Paris : Editions des Journaux Officiels Année de publication : 2002 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 num. 20047 Importance : 404 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075267-3 Prix : 16,30 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT ; Mots-outils:2002 Index. décimale : 344.046 Résumé : Partie législative du code de l'environnement (2002) qui traite notamment des milieux physiques, des espaces naturels, de la faune et de la flore et de la prévention des pollution, des risques et des nuisances. Spécialiste. Code de l'environnement : partie législative [texte imprimé] / Commission supérieure de codification (France), Éditeur scientifique . - Textes mis à jour au 27 février 2002 . - Paris : Editions des Journaux Officiels, 2002 . - 404 p. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 20047) .
ISBN : 978-2-11-075267-3 : 16,30 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT ; Mots-outils:2002 Index. décimale : 344.046 Résumé : Partie législative du code de l'environnement (2002) qui traite notamment des milieux physiques, des espaces naturels, de la faune et de la flore et de la prévention des pollution, des risques et des nuisances. Spécialiste. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400481 344.046 COM Livre CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Disponible
Titre : Convention collective nationale, Animation socioculturelle : du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : 7e éd., mai 1997 Editeur : Paris : Editions des Journaux Officiels Année de publication : 1997 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 num. 3246 Importance : 113 p. Présentation : tableaux Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-074288-7 Prix : 42 F Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONDITIONS DE TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE ; Sciences Humaines:PSYCHOLOGIE:METHODE PSYCHOLOGIQUE:TECHNIQUE DE GROUPE:ANIMATION Index. décimale : ADG-B Groupement de droit privé (association, ONG, syndicat) Résumé : Texte de base de la Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988 ainsi que tous les avenants et accords ultérieurs, étendus ou non.
Convention collective nationale, Animation socioculturelle : du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989 [texte imprimé] / France, Auteur . - 7e éd., mai 1997 . - Paris : Editions des Journaux Officiels, 1997 . - 113 p. : tableaux ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 3246) .
ISBN : 2-11-074288-7 : 42 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONDITIONS DE TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE ; Sciences Humaines:PSYCHOLOGIE:METHODE PSYCHOLOGIQUE:TECHNIQUE DE GROUPE:ANIMATION Index. décimale : ADG-B Groupement de droit privé (association, ONG, syndicat) Résumé : Texte de base de la Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988 ainsi que tous les avenants et accords ultérieurs, étendus ou non.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100377 ADG-B-3 Livre GRAINE Nouvelle-Aquitaine Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Protection de la nature : protection de la faune et de la flore Type de document : texte imprimé Auteurs : [s.n.], Auteur Mention d'édition : Nouv. éd., juillet 2000 Editeur : Paris : Editions des Journaux Officiels Année de publication : 2000 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 num. 1680 Importance : XVII-691 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074558-3 Prix : Prix : 190 F : 28,97 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE LA FAUNE ET DE LA FLORE Index. décimale : 344.046 Résumé : Cet ouvrage regroupe les textes réglementaires te administratifs qui visent à assurer la protection des espèces animales et végétales dans le milieu naturel, à contrôler la production et le commerce de certains spécimens, et à garantir aux animaux d'espèces non domestiques de bonnes conditions d'entretien en captivité. Spécialiste. Protection de la nature : protection de la faune et de la flore [texte imprimé] / [s.n.], Auteur . - Nouv. éd., juillet 2000 . - Paris : Editions des Journaux Officiels, 2000 . - XVII-691 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 1680) .
ISBN : 978-2-11-074558-3 : Prix : 190 F : 28,97 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE LA FAUNE ET DE LA FLORE Index. décimale : 344.046 Résumé : Cet ouvrage regroupe les textes réglementaires te administratifs qui visent à assurer la protection des espèces animales et végétales dans le milieu naturel, à contrôler la production et le commerce de certains spécimens, et à garantir aux animaux d'espèces non domestiques de bonnes conditions d'entretien en captivité. Spécialiste. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400488 344.46 SN Livre CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Disponible
