Collection Journal officiel de la République française
|
Documents disponibles dans la collection (3)



![]()
texte imprimé
Commission supérieure de codification (France), Éditeur scientifique | Paris : Editions des Journaux Officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Partie législative du code de l'environnement (2002) qui traite notamment des milieux physiques, des espaces naturels, de la faune et de la flore et de la prévention des pollution, des risques et des nuisances. Spécialiste.![]()
texte imprimé
France, Auteur | Paris : Editions des Journaux Officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Texte de base de la Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988 ainsi que tous les avenants et accords ultérieurs, étendus ou non.![]()
texte imprimé
[s.n.], Auteur | Paris : Editions des Journaux Officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Cet ouvrage regroupe les textes réglementaires te administratifs qui visent à assurer la protection des espèces animales et végétales dans le milieu naturel, à contrôler la production et le commerce de certains spécimens, et à garantir aux anima[...]