144 questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens / Centre national des arts plastiques

Public ISBD Titre : 144 questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre national des arts plastiques, Auteur Editeur : Paris : Centre national des arts plastiques (CNAP) Année de publication : 2007 Importance : 58 p. Format : 24 cm Note générale : sitographie p.55, annuaire p. 55 Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE:PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:LEGISLATION SOCIALE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:ART:ARTS PLASTIQUES ; Culture - Loisirs - Patrimoines:ART:CREATION ARTISTIQUE:PROFESSION ARTISTIQUE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:CULTURE:POLITIQUE CULTURELLE Mots-clés : Résidence d'artiste Index. décimale : 700.4 Résumé : Apporte des réponses sur l'activité des artistes sous quatre grandes rubriques : droit d'auteur, régime fiscal, régime de sécurité sociale et exercice de l'activité. Donne en références les codes utilisés. Public professionnel. 144 questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens [texte imprimé] / Centre national des arts plastiques, Auteur . - Paris : Centre national des arts plastiques (CNAP), 2007 . - 58 p. ; 24 cm. sitographie p.55, annuaire p. 55 Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE:PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:LEGISLATION SOCIALE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:ART:ARTS PLASTIQUES ; Culture - Loisirs - Patrimoines:ART:CREATION ARTISTIQUE:PROFESSION ARTISTIQUE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:CULTURE:POLITIQUE CULTURELLE Mots-clés : Résidence d'artiste Index. décimale : 700.4 Résumé : Apporte des réponses sur l'activité des artistes sous quatre grandes rubriques : droit d'auteur, régime fiscal, régime de sécurité sociale et exercice de l'activité. Donne en références les codes utilisés. Public professionnel.

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400115	700.4 CNA	Revue-exemplaire unique	CPIE Littoral Basque	Culture-Loisirs-Patrimoine	Disponible
400116	700.4 CNA	Revue-exemplaire unique	CPIE Littoral Basque	Culture-Loisirs-Patrimoine	Disponible
400184	700.4 CNA	Revue-exemplaire unique	CPIE Littoral Basque	Culture-Loisirs-Patrimoine	Disponible

Guide de l'association employeur / Anne Grivotet-Robert

Public ISBD Titre : Guide de l'association employeur : les collaborateurs occasionnels et permanents Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Grivotet-Robert (1957-....), Auteur ; Pascale Desjonquères (1958-....), Auteur Editeur : Lyon : Ed. Juris service Année de publication : 1988 Collection : Les Guides pratiques de Juris associations., ISSN 0993-6041 num. 4 Importance : 470 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-907648-03-5 Prix : 200 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONDITIONS DE TRAVAIL:DUREE DU TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONTRAT DE TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONTRAT DE TRAVAIL:RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:LEGISLATION SOCIALE ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:GUIDE (DOCUMENT) Mots-clés : rémunération, charge sociale, conges Index. décimale : ADG-D Gestion Résumé : La législation sociale dans les associations : contrats de travail, rémunération et charges sociales, congés, rupture de contrat… Guide de l'association employeur : les collaborateurs occasionnels et permanents [texte imprimé] / Anne Grivotet-Robert (1957-....), Auteur ; Pascale Desjonquères (1958-....), Auteur . - Lyon : Ed. Juris service, 1988 . - 470 p. ; 24 cm. - (Les Guides pratiques de Juris associations., ISSN 0993-6041; 4) . ISBN : 978-2-907648-03-5 : 200 F Index Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONDITIONS DE TRAVAIL:DUREE DU TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONTRAT DE TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONTRAT DE TRAVAIL:RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:LEGISLATION SOCIALE ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:GUIDE (DOCUMENT) Mots-clés : rémunération, charge sociale, conges Index. décimale : ADG-D Gestion Résumé : La législation sociale dans les associations : contrats de travail, rémunération et charges sociales, congés, rupture de contrat…

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100170	ADG-D-5	Livre	GRAINE Nouvelle-Aquitaine	Administration-Droit-Gestion	Disponible

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