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CODE DE L'ENVIRONNEMENT |
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Titre : Code de l'environnement : partie législative Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission supérieure de codification (France), Éditeur scientifique Mention d'édition : Textes mis à jour au 27 février 2002 Editeur : Paris : Editions des Journaux Officiels Année de publication : 2002 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 num. 20047 Importance : 404 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075267-3 Prix : 16,30 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT ; Mots-outils:2002 Index. décimale : 344.046 Résumé : Partie législative du code de l'environnement (2002) qui traite notamment des milieux physiques, des espaces naturels, de la faune et de la flore et de la prévention des pollution, des risques et des nuisances. Spécialiste. Code de l'environnement : partie législative [texte imprimé] / Commission supérieure de codification (France), Éditeur scientifique . - Textes mis à jour au 27 février 2002 . - Paris : Editions des Journaux Officiels, 2002 . - 404 p. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 20047) .
ISBN : 978-2-11-075267-3 : 16,30 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT ; Mots-outils:2002 Index. décimale : 344.046 Résumé : Partie législative du code de l'environnement (2002) qui traite notamment des milieux physiques, des espaces naturels, de la faune et de la flore et de la prévention des pollution, des risques et des nuisances. Spécialiste. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400481 344.046 COM Livre CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Disponible Les espèces marines protégées en France. Identification et régime juridique / Office français de la Biodiversité (France)
Titre : Les espèces marines protégées en France. Identification et régime juridique Type de document : document électronique Auteurs : Office français de la Biodiversité (France), Auteur ; Lena Baraud, Auteur Editeur : Montpellier [France] : OFB : Office francais de la biodiversite Année de publication : 2020-03-01 Importance : 310 pages Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Animaux:COMPORTEMENT ANIMAL:ANIMAL AQUATIQUE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES PEUPLEMENTS:FLORE ; Sciences de la terre:OCEANOGRAPHIE:BIOLOGIE MARINE ; Sciences:SCIENCE:CLE DE DETERMINATION ; Végétaux:PLANTE:PHYTOECOLOGIE:PLANTE AQUATIQUE Mots-clés : Faune marine protégée Flore marine protégée Identification Protection juridique du patrimoine naturel Police de l’environnement num. pdf externe num. pdf en ligne Résumé : Ce guide répertorie sous forme de fiches de deux pages en face-à -face l'ensemble des espèces marines protégées en droit français à l'exclusion des oiseaux. On y retrouve plus particulièrement les espèces présentes sur le territoire national et dans les espaces maritimes sous souveraineté et sous juridiction française où le code de l'environnement s'applique. L'objectif premier de ce guide est de fournir un outil de terrain pratique pour aider les agents de contrôle dans l'exercice de leurs missions de police de l'environnement en mer. Pour se faire, les fiches donnent quelques éléments de reconnaissance, d'écologie et de répartition en page 1 pour permettre l'identification des espèces, ainsi que le cadre juridique applicable en page 2. Il est issu d'un travail collaboratif entre l'Agence française pour la biodiversité (AFB)* et l'École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer (Ensam). En ligne : https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/les-especes-marines-proteg [...] Les espèces marines protégées en France. Identification et régime juridique [document électronique] / Office français de la Biodiversité (France), Auteur ; Lena Baraud, Auteur . - Montpellier [France] : OFB : Office francais de la biodiversite, 2020-03-01 . - 310 pages.
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Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Animaux:COMPORTEMENT ANIMAL:ANIMAL AQUATIQUE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES PEUPLEMENTS:FLORE ; Sciences de la terre:OCEANOGRAPHIE:BIOLOGIE MARINE ; Sciences:SCIENCE:CLE DE DETERMINATION ; Végétaux:PLANTE:PHYTOECOLOGIE:PLANTE AQUATIQUE Mots-clés : Faune marine protégée Flore marine protégée Identification Protection juridique du patrimoine naturel Police de l’environnement num. pdf externe num. pdf en ligne Résumé : Ce guide répertorie sous forme de fiches de deux pages en face-à -face l'ensemble des espèces marines protégées en droit français à l'exclusion des oiseaux. On y retrouve plus particulièrement les espèces présentes sur le territoire national et dans les espaces maritimes sous souveraineté et sous juridiction française où le code de l'environnement s'applique. L'objectif premier de ce guide est de fournir un outil de terrain pratique pour aider les agents de contrôle dans l'exercice de leurs missions de police de l'environnement en mer. Pour se faire, les fiches donnent quelques éléments de reconnaissance, d'écologie et de répartition en page 1 pour permettre l'identification des espèces, ainsi que le cadre juridique applicable en page 2. Il est issu d'un travail collaboratif entre l'Agence française pour la biodiversité (AFB)* et l'École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer (Ensam). En ligne : https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/les-especes-marines-proteg [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400431 577.7 OFF Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible Réservation
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