|
Titre :
|
Chartes pour l'environnement : livret de présentation 1994
|
|
Auteurs :
|
Ministère de l'environnement, Auteur
|
|
Type de document :
|
texte imprimé
|
|
Editeur :
|
[Paris] : Ministère de l'Environnement, 1994
|
|
Format :
|
127 p. / ill., couv. ill. en coul. / 32 cm
|
|
Note générale :
|
Bibliogr. p. 125
|
|
Langues:
|
Français
|
|
Index. décimale :
|
DENV-H (Droit interne de l'environnement)
|
|
Catégories :
|
Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT > LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT > CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT
|
|
Résumé :
|
Ce livret vise à donner des éléments de références aux différents acteurs concernés par la démarche des chartes : élus, administrations de l'Etat, associations, entreprises... Il expose l'enjeu, la politique et la démarche des chartes. Une partie plus pratique propose des axes et des domaines d'actions dans lesquels se concrétisent ces objectifs.
|
