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Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
localisé à :
Paris
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externesAménager les milieux fréquentés par les rapaces diurnes de plaine et certaines espèces rupestres / Groupe d'étude et de recherche en écologie appliquée (Université de Bordeaux I)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402303 333.950 68 GRO Livre CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible
Titre : Appels à projets : outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux : Eléments de bilan année N+2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Importance : 76 p. Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE:REGION ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISATION:VILLE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT:AGENDA 21 ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:GRANDS PRINCIPES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DEVELOPPEMENT DURABLE ; Mots-outils:EVALUATION Index. décimale : DENV-G Droit international de l'environnement Résumé : Bilan suite au premier appel à projets (1997-2000) "Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux" et analyse des résultats des différents lauréats qui y ont répondu.
Appels à projets : outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux : Eléments de bilan année N+2 [texte imprimé] / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, [s.d.] . - 76 p. ; A4.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE:REGION ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISATION:VILLE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT:AGENDA 21 ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:GRANDS PRINCIPES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DEVELOPPEMENT DURABLE ; Mots-outils:EVALUATION Index. décimale : DENV-G Droit international de l'environnement Résumé : Bilan suite au premier appel à projets (1997-2000) "Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux" et analyse des résultats des différents lauréats qui y ont répondu.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100641 DENV-G-6 Document relié GRAINE Nouvelle-Aquitaine Droit de l'environnement Disponible
Titre : Les bruits de voisinage Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Importance : 20 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:LUTTE CONTRE LE BRUIT Index. décimale : DENV-J Lutte contre le bruit Résumé : Guide d'application de la loi Bruit de 1992 : règlementation, démarche amiable, autorités administratives, phase judiciaire. Les bruits de voisinage [texte imprimé] / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, [s.d.] . - 20 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:LUTTE CONTRE LE BRUIT Index. décimale : DENV-J Lutte contre le bruit Résumé : Guide d'application de la loi Bruit de 1992 : règlementation, démarche amiable, autorités administratives, phase judiciaire. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100488 DENV-J-1 Carnet/livret GRAINE Nouvelle-Aquitaine Droit de l'environnement Disponible Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations / Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris)
Titre : Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations : Journée SLGRI-PAPI DRIEE Île-de-France 18 mai 2017 Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris), Auteur ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Année de publication : 2017 Importance : 22 pages Format : slides en Document PDF Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:MINISTERE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:RISQUE NATUREL MAJEUR ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:RISQUE CLIMATIQUE ; Index des organismes:MEEDDAT ; Mots-outils:PREVENTION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE Mots-clés : num. pdf interne projet arriskua Résumé : Les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
constituent des programmes :
- portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements,
- à l’échelle de bassins de risque,
- dans une logique d’approche globale et intégrée du risque inondation en cohérence avec les autres politiques publiques, dont l’aménagement du territoire et la gestion des milieux humides. Il existe deux sortes de projets de prévention : les PAPI d’intention
(programme d’études permettant d’élaborer un dossier de PAPI) et les PAPI proprement dit (incluant des travaux de prévention et de protection).Note de contenu : - Rappels et défintion des PAPI
- Préparation des évolutions
- évolution du cahier des charges
- Modalité d'application
- Echéances
-GuideEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460034.pdf Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations : Journée SLGRI-PAPI DRIEE Île-de-France 18 mai 2017 [document électronique] / Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris), Auteur ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur . - Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2017 . - 22 pages ; slides en Document PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:MINISTERE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:RISQUE NATUREL MAJEUR ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:RISQUE CLIMATIQUE ; Index des organismes:MEEDDAT ; Mots-outils:PREVENTION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE Mots-clés : num. pdf interne projet arriskua Résumé : Les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
constituent des programmes :
- portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements,
- à l’échelle de bassins de risque,
- dans une logique d’approche globale et intégrée du risque inondation en cohérence avec les autres politiques publiques, dont l’aménagement du territoire et la gestion des milieux humides. Il existe deux sortes de projets de prévention : les PAPI d’intention
(programme d’études permettant d’élaborer un dossier de PAPI) et les PAPI proprement dit (incluant des travaux de prévention et de protection).Note de contenu : - Rappels et défintion des PAPI
- Préparation des évolutions
- évolution du cahier des charges
- Modalité d'application
- Echéances
-GuideEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460034.pdf Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460034 460034 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible
Titre : La circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Année de publication : 1997 Importance : 6 p. Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Aménagement - Transport:TRANSPORT:VEHICULE:VEHICULE TERRESTRE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ESPACE NATUREL ; Mots-outils:IMPACT Mots-clés : dérangement Index. décimale : 333.950 68 La circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels [texte imprimé] / France, Auteur . - Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 1997 . - 6 p. ; 29 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Aménagement - Transport:TRANSPORT:VEHICULE:VEHICULE TERRESTRE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ESPACE NATUREL ; Mots-outils:IMPACT Mots-clés : dérangement Index. décimale : 333.950 68 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402409 333.950 68 FRA Plaquette CPIE Littoral Basque Pollution Nuisance Disponible
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