Catégorie RESPONSABILITE CIVILE
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
texte imprimé
Journal officiel de la république française, Auteur | Paris Cedex 15 [France] : Direction des Journaux Officiels | 1996Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des association et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement. Des modèles de déclaratio[...]
texte imprimé
CDIA, Auteur | 1997Tableau récapitulatifs des différents risques, types de responsabilité et d'assurances concernant les association, par le Centre de Documentation et d'Information de l'Assurance
texte imprimé
Permet d'informer les enseignants sur le cadre légal en vigueur pour les sorties pédagogiques, qui dans le l'enseignement primaire et secondaire font appel à la responsabilité de l'encadrement et des enseignants selon des règles clairement défin[...]
texte imprimé
Christian Le Moigne, Auteur ; Luc Raoul, Auteur ; Alain Tartier, Auteur ; Rida Teffahi, Auteur ; Nono, Illustrateur | Nantes [France] : Association Guid'on | 2005Les délégués départementaux à la Vie Associative des cinq départements d'Aquitaine ont mutualisé leurs moyens afin de mettre à disposition des association d'Aquitaine un outil d'information sous la forme de questions/réponses.
texte imprimé
Céline Laronde-Clérac, Directeur de publication ; Alice Mazeaud, Directeur de publication ; Agnès Michelot, Directeur de publication ; Centre d'études juridiques et politiques, Éditeur scientifique | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'Univers des normes, ISSN 1761-8800 | 2015
texte imprimé
Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Bentin-Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur ; Frédérique Hemery, Illustrateur | [Montpellier] : Atelier technique des espaces naturels | Cahiers techniques - Atelier technique des espaces naturels, ISSN 1624-2386 | DL 2005
