Charte pour l'environnement et le développement durable de la communauté d'agglomération de Bayonne-Anglet-Biarritz / Communauté d'agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz

Public ISBD Titre : Charte pour l'environnement et le développement durable de la communauté d'agglomération de Bayonne-Anglet-Biarritz Type de document : texte imprimé Auteurs : Communauté d'agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz, Auteur Editeur : Communauté d'agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz Année de publication : 2000 Importance : 18 p. Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COOPERATION LOCALE:COOPERATION INTERCOMMUNALE:EPCI:COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; Administration - Droit - Gestion:GESTION:CHARTE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE:AQUITAINE:PYRENEES-ATLANTIQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT:CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE Index. décimale : 344.046 Résumé : Ensemble des axes d'engagement de la charte pour l'environnement de l'agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz. Professionnel. Charte pour l'environnement et le développement durable de la communauté d'agglomération de Bayonne-Anglet-Biarritz [texte imprimé] / Communauté d'agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz, Auteur . - Communauté d'agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz, 2000 . - 18 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COOPERATION LOCALE:COOPERATION INTERCOMMUNALE:EPCI:COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; Administration - Droit - Gestion:GESTION:CHARTE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE:AQUITAINE:PYRENEES-ATLANTIQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT:CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE Index. décimale : 344.046 Résumé : Ensemble des axes d'engagement de la charte pour l'environnement de l'agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz. Professionnel.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
400506	344.046 COM	Rapport d'activité	CPIE Littoral Basque	Droit de l'environnement	Disponible

[Parcs Nationaux, les outils de protection des espaces naturels, Parcs Naturels Régionaux, Contrat Natura 2000, Réglementation dans une réserve naturelle] / GIP ATEN (Montpellier, France)

Public ISBD Titre : [Parcs Nationaux, les outils de protection des espaces naturels, Parcs Naturels Régionaux, Contrat Natura 2000, Réglementation dans une réserve naturelle] Type de document : texte imprimé Auteurs : GIP ATEN (Montpellier, France), Auteur Editeur : Montpellier : Gip-Atelier technique des espaces naturels Année de publication : [2001-2003] Importance : 6 documents agrafés Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION ; Administration - Droit - Gestion:GESTION:CHARTE ; Administration - Droit - Gestion:JUSTICE:JURIDICTION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ESPACE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ZONE PROTEGEE:PARC NATUREL NATIONAL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ZONE PROTEGEE:PARC NATUREL REGIONAL Index. décimale : 344.046 Note de contenu : Contient divers documents traitant de la création de Parcs Nationaux, de Réserves Naturelles, de Parcs Régionaux et de zones Natura 2000. Les réglementations, législations et statuts sont mentionnés dans chaque espace. [Parcs Nationaux, les outils de protection des espaces naturels, Parcs Naturels Régionaux, Contrat Natura 2000, Réglementation dans une réserve naturelle] [texte imprimé] / GIP ATEN (Montpellier, France), Auteur . - Montpellier : Gip-Atelier technique des espaces naturels, [2001-2003] . - 6 documents agrafés ; 29 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION ; Administration - Droit - Gestion:GESTION:CHARTE ; Administration - Droit - Gestion:JUSTICE:JURIDICTION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ESPACE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ZONE PROTEGEE:PARC NATUREL NATIONAL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ZONE PROTEGEE:PARC NATUREL REGIONAL Index. décimale : 344.046 Note de contenu : Contient divers documents traitant de la création de Parcs Nationaux, de Réserves Naturelles, de Parcs Régionaux et de zones Natura 2000. Les réglementations, législations et statuts sont mentionnés dans chaque espace.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
402238	344.046 GIP	Classeur	CPIE Littoral Basque	Droit de l'environnement	Disponible

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