Memento concernant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs dans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives / France

Public ISBD Titre : Memento concernant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs dans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives : (arrêtés du 8 décembre 1995 modifiés par l'arrêté du 19 février 1997 et annexes) (arrêté du 30 novembre 1998) Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports des Pyrénées-Atlantiques (Pau, France), Auteur Editeur : Ministère de la jeunesse et des sports Année de publication : [s.d.] Importance : 34 p. Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:DECONCENTRATION:SERVICE DECONCENTRE:DDJS ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT AERIEN ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT DE COMPETITION ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT DE MONTAGNE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT EQUESTRE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT MECANIQUE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT NAUTIQUE Index. décimale : 348 Memento concernant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs dans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives : (arrêtés du 8 décembre 1995 modifiés par l'arrêté du 19 février 1997 et annexes) (arrêté du 30 novembre 1998) [texte imprimé] / France, Auteur ; Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports des Pyrénées-Atlantiques (Pau, France), Auteur . - Ministère de la jeunesse et des sports, [s.d.] . - 34 p. ; 29 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:DECONCENTRATION:SERVICE DECONCENTRE:DDJS ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT AERIEN ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT DE COMPETITION ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT DE MONTAGNE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT EQUESTRE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT MECANIQUE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT:TYPE DE SPORT:SPORT NAUTIQUE Index. décimale : 348

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402272	348 MIN	Livre	CPIE Littoral Basque	Administration-Droit-Gestion	Disponible

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