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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400625 577.607 CON Cahier CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Disponible Erosion, qualité des eaux littorales et GIZC de la Côte Basque (Pyrénées-Atlantiques) / Mallet, Cyril
Titre : Erosion, qualité des eaux littorales et GIZC de la Côte Basque (Pyrénées-Atlantiques) Type de document : texte imprimé Auteurs : Mallet, Cyril, Auteur ; Clus-Auby, Christine, Auteur Editeur : Costal Union France (EUCC) Année de publication : 2008 Importance : 67 p. Présentation : ill. en coul. Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:GESTION:GESTION INTEGREE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE:AQUITAINE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'EAU ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:GEOMORPHOLOGIE:EROSION ; Sciences de la terre:GEOLOGIE Mots-clés : Arriskua Index. décimale : 363.34 Résumé : Dossier réalisé dans le cadre d'un atelier. Il étudie l'érosion côtière, la qualité des eaux littorales et la Gestion Intégrée des Zones Côtières en Aquitaine et au Pays Basque. Spécialiste. Erosion, qualité des eaux littorales et GIZC de la Côte Basque (Pyrénées-Atlantiques) [texte imprimé] / Mallet, Cyril, Auteur ; Clus-Auby, Christine, Auteur . - Costal Union France (EUCC), 2008 . - 67 p. : ill. en coul. ; 29 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:GESTION:GESTION INTEGREE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE:AQUITAINE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'EAU ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:GEOMORPHOLOGIE:EROSION ; Sciences de la terre:GEOLOGIE Mots-clés : Arriskua Index. décimale : 363.34 Résumé : Dossier réalisé dans le cadre d'un atelier. Il étudie l'érosion côtière, la qualité des eaux littorales et la Gestion Intégrée des Zones Côtières en Aquitaine et au Pays Basque. Spécialiste. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400676 551.457 MAL Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Aménagement-transport Disponible Etude relative à l'articulation entre exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d'eau / FNCCR (Paris, France)
Titre : Etude relative à l'articulation entre exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d'eau Type de document : document électronique Auteurs : FNCCR (Paris, France), Auteur ; Landot & associé (France), Auteur Editeur : FNCCR Année de publication : 2018 Importance : 33 pages Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION Mots-clés : num. pdf interne Résumé : Étude relative à l’articulation entre l’exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d’eau Note de contenu : I-L’introduction de la compétence GEMAPI, qui ne remet pas en cause le rôle des riverains, entraine une superposition d’acteurs en particulier autour de l’entretien de cours d’eau, ce qui appelle à des éclaircissements quant au contenu et l’articulation de leurs obligations, de leurs responsabilités et aux outils mis à leur disposition
A) Le législateur a prévu le transfert à titre obligatoire des compétences relevant du socle GEMAPI vers les EPCI-FP, ce qui confère à ces établissements publics un domaine d’intervention dont les contours dépendent des spécificités de leurs territoires
B) En dépit du transfert à titre obligatoire du socle GEMAPI vers les EPCI-FP, les autres acteurs du grand cycle de l’eau n’ont pas été dépossédés de leur capacité d’intervention, ce qui conduit à une superposition de responsabilités qui se cristallise en particulier autour de l’entretien de cours d’eau et l’item 2
C) La nécessité de proposer une clé de répartition des obligations et responsabilités des acteurs afin de permettre une gestion juridiquement sécurisée du socle GEMAPI par les
EPCI-FP (ou syndicats compétents)
II-Le contenu et l’articulation des responsabilités relatives aux cours d’eau des propriétaires riverains, des EPCI-FP (ou syndicats compétents) et des autres personnes publiques
A) Le contenu des responsabilités relatives aux cours d’eau des propriétaires riverains, des EPCI-FP (ou syndicats compétents) et des autres personnes publiques
B) L’articulation des obligations des EPCI-FP (ou syndicats compétents), des propriétaires riverains et des autres personnes publiques
III-Les outils à disposition des EPCI-FP (ou syndicats compétents) dans la mise en œuvre de leurs responsabilités relatives à l’entretien de cours d’eau sur la propriété des propriétaires riverains et des autres personnes publiques
A) Les interventions des EPCI-FP ou syndicats compétents sur la propriété des propriétaires riverains
B) Les interventions des EPCI-FP (ou syndicats compétents) sur la propriété des autres personnes publiquesEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460045.pdf Etude relative à l'articulation entre exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d'eau [document électronique] / FNCCR (Paris, France), Auteur ; Landot & associé (France), Auteur . - FNCCR, 2018 . - 33 pages.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION Mots-clés : num. pdf interne Résumé : Étude relative à l’articulation entre l’exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d’eau Note de contenu : I-L’introduction de la compétence GEMAPI, qui ne remet pas en cause le rôle des riverains, entraine une superposition d’acteurs en particulier autour de l’entretien de cours d’eau, ce qui appelle à des éclaircissements quant au contenu et l’articulation de leurs obligations, de leurs responsabilités et aux outils mis à leur disposition
A) Le législateur a prévu le transfert à titre obligatoire des compétences relevant du socle GEMAPI vers les EPCI-FP, ce qui confère à ces établissements publics un domaine d’intervention dont les contours dépendent des spécificités de leurs territoires
B) En dépit du transfert à titre obligatoire du socle GEMAPI vers les EPCI-FP, les autres acteurs du grand cycle de l’eau n’ont pas été dépossédés de leur capacité d’intervention, ce qui conduit à une superposition de responsabilités qui se cristallise en particulier autour de l’entretien de cours d’eau et l’item 2
C) La nécessité de proposer une clé de répartition des obligations et responsabilités des acteurs afin de permettre une gestion juridiquement sécurisée du socle GEMAPI par les
EPCI-FP (ou syndicats compétents)
II-Le contenu et l’articulation des responsabilités relatives aux cours d’eau des propriétaires riverains, des EPCI-FP (ou syndicats compétents) et des autres personnes publiques
A) Le contenu des responsabilités relatives aux cours d’eau des propriétaires riverains, des EPCI-FP (ou syndicats compétents) et des autres personnes publiques
B) L’articulation des obligations des EPCI-FP (ou syndicats compétents), des propriétaires riverains et des autres personnes publiques
III-Les outils à disposition des EPCI-FP (ou syndicats compétents) dans la mise en œuvre de leurs responsabilités relatives à l’entretien de cours d’eau sur la propriété des propriétaires riverains et des autres personnes publiques
A) Les interventions des EPCI-FP ou syndicats compétents sur la propriété des propriétaires riverains
B) Les interventions des EPCI-FP (ou syndicats compétents) sur la propriété des autres personnes publiquesEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460045.pdf Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460045 460045 Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Guratrans: Bassin versant Bidassoa : Document de synthèse Type de document : document électronique Auteurs : Union européenne, Auteur ; Coopération Territoriale, Auteur Editeur : Commission Européenne, DG Environnement Année de publication : 2014 Importance : 22 pages Langues : Français (fre) Catégories : Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):ESPAGNE:PAYS BASQUE (ESPAGNE) ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU DE SURFACE:COURS D'EAU:BASSIN VERSANT ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU DE SURFACE:COURS D'EAU:FLEUVE:ESTUAIRE Mots-clés : num. pdf interne nappes souterraines En ligne : https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=&cad=rja&uact=8&ve [...] Guratrans: Bassin versant Bidassoa : Document de synthèse [document électronique] / Union européenne, Auteur ; Coopération Territoriale, Auteur . - Commission Européenne, DG Environnement, 2014 . - 22 pages.
Langues : Français (fre)
Catégories : Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):ESPAGNE:PAYS BASQUE (ESPAGNE) ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU DE SURFACE:COURS D'EAU:BASSIN VERSANT ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU DE SURFACE:COURS D'EAU:FLEUVE:ESTUAIRE Mots-clés : num. pdf interne nappes souterraines En ligne : https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=&cad=rja&uact=8&ve [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460011 460011 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible
Titre : IBGN l'Indice Biologique Global Normalisé : Un indicateur biologique de la qualité des milieux aquatiques Type de document : texte imprimé Editeur : Toulouse : Agence de l'Eau Adour Garonne Année de publication : 1999 Collection : Vivre avec la rivière Importance : un dépliant Présentation : ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU DE SURFACE:COURS D'EAU:RIVIERE Mots-clés : variété/taxonomique indice/biologique IBGN SEQ Index. décimale : DENV-C Droit de l'eau Résumé : L'utilité de l'IBGN et sa méthode sont succintement abordées, explications accompagnées de résultats dans la région et de leur interprétation. Le projet d'un Système d'Evaluation de la Qualité (SEQ) est abordé. Pour amateur. IBGN l'Indice Biologique Global Normalisé : Un indicateur biologique de la qualité des milieux aquatiques [texte imprimé] . - Toulouse : Agence de l'Eau Adour Garonne, 1999 . - un dépliant : ill. en coul. ; 30 cm. - (Vivre avec la rivière) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU DE SURFACE:COURS D'EAU:RIVIERE Mots-clés : variété/taxonomique indice/biologique IBGN SEQ Index. décimale : DENV-C Droit de l'eau Résumé : L'utilité de l'IBGN et sa méthode sont succintement abordées, explications accompagnées de résultats dans la région et de leur interprétation. Le projet d'un Système d'Evaluation de la Qualité (SEQ) est abordé. Pour amateur. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 500112 DENV-C IBG Plaquette Réserve Naturelle géologique de Saucats-La Brède Droit de l'environnement Disponible PermalinkPermalink
PermalinkPermalink003 - février 1993 - Réalisez l'indice biologique de votre rivière (Bulletin de Les cahiers techniques)
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