| Titre : | Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations : Journée SLGRI-PAPI DRIEE Île-de-France 18 mai 2017 |
| Auteurs : | Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris), Auteur ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur |
| Type de document : | document électronique |
| Editeur : | Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2017 |
| Format : | 22 pages / slides en Document PDF |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Administration - Droit - Gestion > ADMINISTRATION > ADMINISTRATION DE L'ETAT > MINISTERE Atlas > CONTINENTS ET PAYS > EUROPE (CONTINENT) > FRANCE Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > GESTION DES RISQUES > PREVENTION DES RISQUES Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > GESTION DES RISQUES > RISQUE > INONDATION Index des organismes > MEEDDAT Sciences de la terre > GEOGRAPHIE PHYSIQUE > CLIMATOLOGIE > CHANGEMENT CLIMATIQUE |
| Tags : | num. pdf interne ; projet arriskua |
| Résumé : |
Les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
constituent des programmes : - portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements, - à l’échelle de bassins de risque, - dans une logique d’approche globale et intégrée du risque inondation en cohérence avec les autres politiques publiques, dont l’aménagement du territoire et la gestion des milieux humides. Il existe deux sortes de projets de prévention : les PAPI d’intention (programme d’études permettant d’élaborer un dossier de PAPI) et les PAPI proprement dit (incluant des travaux de prévention et de protection). |
| Note de contenu : |
- Rappels et défintion des PAPI
- Préparation des évolutions - évolution du cahier des charges - Modalité d'application - Echéances -Guide |
| En ligne : | https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460034.pdf |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 460034 | 460034 | Rapport d'étude | CPIE Littoral Basque | Ecologie | Disponible |
