Titre :	Questions-réponses sur la compétence GEMAPI: (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) : version du 27 mai 2019
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur ; Cerema (France), Auteur
Mention d'édition :	mai
Editeur :	Paris [France] : Ministère de l'écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer
Année de publication :	2019
Importance :	208 pages
Format :	Document PDF
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE
Mots-clés :	Ministère de la transition écologique et solidaire  ministère de la cohésion des territoires  num. pdf interne  submersion  projet arriskua
Résumé :	Ce document vise à apporter des réponses les plus complètes possibles à des questions fréquemment posées autour de la compétence GEMAPI et de sa mise en œuvre. Il s’agit de fiches ayant vocation à éclairer le lecteur sur l’interprétation des textes, sans se substituer à l’appui local des services de l’État en région et en département.
Note de contenu :	Partie 1 – Contenu de la compétence Partie 2 – Responsabilités des acteurs Partie 3 – Organisation territoriale Partie 4 – Outils et réglementation Partie 5 – Financements
En ligne :	https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460036.pdf

Questions-réponses sur la compétence GEMAPI: (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) : version du 27 mai 2019 [document électronique] / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur ; Cerema (France), Auteur  . -  mai . - Paris [France] : Ministère de l'écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, 2019 . - 208 pages ; Document PDF.
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE
Mots-clés :	Ministère de la transition écologique et solidaire  ministère de la cohésion des territoires  num. pdf interne  submersion  projet arriskua
Résumé :	Ce document vise à apporter des réponses les plus complètes possibles à des questions fréquemment posées autour de la compétence GEMAPI et de sa mise en œuvre. Il s’agit de fiches ayant vocation à éclairer le lecteur sur l’interprétation des textes, sans se substituer à l’appui local des services de l’État en région et en département.
Note de contenu :	Partie 1 – Contenu de la compétence Partie 2 – Responsabilités des acteurs Partie 3 – Organisation territoriale Partie 4 – Outils et réglementation Partie 5 – Financements
En ligne :	https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460036.pdf