Titre : | Questions-réponses sur la compétence GEMAPI: (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) : version du 27 mai 2019 |
Auteurs : | Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur ; Cerema (France), Auteur |
Type de document : | document électronique |
Mention d'édition : | mai |
Editeur : | Paris [France] : Ministère de l'écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, 2019 |
Format : | 208 pages / Document PDF |
Langues: | Français |
Catégories : |
Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > GESTION DES RISQUES > RISQUE > INONDATION Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > GESTION DES RISQUES > RISQUE NATUREL Sciences de la terre > GEOGRAPHIE PHYSIQUE > CLIMATOLOGIE > CHANGEMENT CLIMATIQUE |
Tags : | Ministère de la transition écologique et solidaire ; ministère de la cohésion des territoires ; num. pdf interne ; submersion ; projet arriskua |
Résumé : |
Ce document vise à apporter des réponses les plus complètes possibles à des questions
fréquemment posées autour de la compétence GEMAPI et de sa mise en œuvre. Il s’agit de fiches ayant vocation à éclairer le lecteur sur l’interprétation des textes, sans se substituer à l’appui local des services de l’État en région et en département. |
Note de contenu : |
Partie 1 – Contenu de la compétence
Partie 2 – Responsabilités des acteurs Partie 3 – Organisation territoriale Partie 4 – Outils et réglementation Partie 5 – Financements |
En ligne : | https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460036.pdf |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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460036 | 460036 | Rapport d'étude | CPIE Littoral Basque | Ecologie | Disponible |