Titre : | Documents-types pour le dispositif de labellisation« PAPI 3 » |
Auteurs : | [s.n.], Auteur |
Type de document : | document électronique |
Editeur : | [S.l.] : s.n., Juin 2017 |
Format : | 16pages / pdf |
Note générale : |
a) Liste des pièces à adresser à l’instance de labellisation de bassin (PAPI d’intention) ;
b) Liste des pièces à adresser à l’instance de labellisation de bassin (PAPI à labelliser au niveau bassin) ; c) Liste des pièces à adresser à la CMi (PAPI à labelliser par la CMi) ; d) Modèle de fiche-action ; e) Modèle de lettre d’intention ; f) Modèle de lettre d’engagement ; g) Modèle de convention cadre PAPI ; h) Modèle d’annexe financière. |
Langues: | Français |
Catégories : |
Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > GESTION DES RISQUES > RISQUE > INONDATION Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > GESTION DES RISQUES > RISQUE NATUREL |
Tags : | stratégies locales ; programme d’actions ; procédure d'action ; Labellisation ; DREAL ; CMI ; num. pdf interne ; projet arriskua |
En ligne : | https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460037.pdf |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
460037 | 460037 | Rapport d'étude | CPIE Littoral Basque | Administration-Droit-Gestion | Disponible |