Bienvenue dans la bibliothèque mutualisée. Elle vous propose ouvrages, fiches, dossiers, actes, DVD, mallettes pédagogiques et documents numériques catalogués dans 5 centres de ressources de la région.
Catégories
 > Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > GESTION DES RISQUES > RISQUE > INONDATION > PAPI
PAPISynonyme(s)PLAN D'ACTION DE PREVENTION CONTRE LES INONDATIONS PLAN BACHELOT |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externesRéservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460042 460042 Cahier CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations / Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris)
Titre : Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations : Journée SLGRI-PAPI DRIEE Île-de-France 18 mai 2017 Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris), Auteur ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Année de publication : 2017 Importance : 22 pages Format : slides en Document PDF Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:MINISTERE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:RISQUE NATUREL MAJEUR ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:RISQUE CLIMATIQUE ; Index des organismes:MEEDDAT ; Mots-outils:PREVENTION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE Mots-clés : num. pdf interne projet arriskua Résumé : Les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
constituent des programmes :
- portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements,
- à l’échelle de bassins de risque,
- dans une logique d’approche globale et intégrée du risque inondation en cohérence avec les autres politiques publiques, dont l’aménagement du territoire et la gestion des milieux humides. Il existe deux sortes de projets de prévention : les PAPI d’intention
(programme d’études permettant d’élaborer un dossier de PAPI) et les PAPI proprement dit (incluant des travaux de prévention et de protection).Note de contenu : - Rappels et défintion des PAPI
- Préparation des évolutions
- évolution du cahier des charges
- Modalité d'application
- Echéances
-GuideEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460034.pdf Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations : Journée SLGRI-PAPI DRIEE Île-de-France 18 mai 2017 [document électronique] / Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris), Auteur ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur . - Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2017 . - 22 pages ; slides en Document PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:MINISTERE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:RISQUE NATUREL MAJEUR ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:RISQUE CLIMATIQUE ; Index des organismes:MEEDDAT ; Mots-outils:PREVENTION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE Mots-clés : num. pdf interne projet arriskua Résumé : Les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
constituent des programmes :
- portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements,
- à l’échelle de bassins de risque,
- dans une logique d’approche globale et intégrée du risque inondation en cohérence avec les autres politiques publiques, dont l’aménagement du territoire et la gestion des milieux humides. Il existe deux sortes de projets de prévention : les PAPI d’intention
(programme d’études permettant d’élaborer un dossier de PAPI) et les PAPI proprement dit (incluant des travaux de prévention et de protection).Note de contenu : - Rappels et défintion des PAPI
- Préparation des évolutions
- évolution du cahier des charges
- Modalité d'application
- Echéances
-GuideEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460034.pdf Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460034 460034 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible
in
- Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations / Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris)
- Documents-types pour le dispositif de labellisation« PAPI 3 » / [s.n.]
- Instruction du Gouvernement du 29 juin 2017 relative au dispositif de labellisation des programmes d’actions de prévention des inondations « PAPI 3 » / Ministre de la transition écologique et solidaire (Paris, France)
- Le rôle des services de l'Etat dans le suivi des démarches « PAPI » / [s.n.]
Titre : De l’intention à la labellisation : Constituer mon dossier PAPI : Cahier des charges « PAPI 3 » - Guide méthodologique Type de document : document électronique Auteurs : Ministre de la transition écologique et solidaire (Paris, France), Auteur Editeur : Ministère de la transition et écologique et solidaire Année de publication : septembre 2017 Importance : 72 pages Note générale : 1. Contexte
2. Elaborer mon dossier PAPI étape par étape
3. Points d'attention particuliers
4. Instruction, labellisation et mise en oeuvre
5.Glossaire
6.Annexes
(Planning indicatif de la démarche, sources d'information mobilisables, Mémento des tâches à effectuer dans SAFPA,Grille d'analyse ACB et AMC, Action possibles pour les programmes d'action des PAPI et éligilité aux financements.Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Economie:ECONOMIE:PRODUCTION:LABEL Mots-clés : num. pdf interne projet arriskua En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460040.pdf De l’intention à la labellisation : Constituer mon dossier PAPI : Cahier des charges « PAPI 3 » - Guide méthodologique [document électronique] / Ministre de la transition écologique et solidaire (Paris, France), Auteur . - Ministère de la transition et écologique et solidaire, septembre 2017 . - 72 pages.
in
- Cahier des charges "PAPI 3": programmes d’actions de prévention des inondations / Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (Paris)
- Documents-types pour le dispositif de labellisation« PAPI 3 » / [s.n.]
- Instruction du Gouvernement du 29 juin 2017 relative au dispositif de labellisation des programmes d’actions de prévention des inondations « PAPI 3 » / Ministre de la transition écologique et solidaire (Paris, France)
- Le rôle des services de l'Etat dans le suivi des démarches « PAPI » / [s.n.]
1. Contexte
2. Elaborer mon dossier PAPI étape par étape
3. Points d'attention particuliers
4. Instruction, labellisation et mise en oeuvre
5.Glossaire
6.Annexes
(Planning indicatif de la démarche, sources d'information mobilisables, Mémento des tâches à effectuer dans SAFPA,Grille d'analyse ACB et AMC, Action possibles pour les programmes d'action des PAPI et éligilité aux financements.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Economie:ECONOMIE:PRODUCTION:LABEL Mots-clés : num. pdf interne projet arriskua En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460040.pdf Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460040 460040 Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Plan de prévention des risques naturels de la Nivelle et de ses affluents : Rapport de présentation Type de document : document électronique Auteurs : DDE : Direction Départementale de l'Equipement 64 (France), Auteur Editeur : DDE : Direction Départementale de l'Equipement 64 Année de publication : [1997] Importance : 20pages Format : Document PDF Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:RISQUE NATUREL MAJEUR ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Index géographique:FLEUVES ET AFFLUENTS:NIVELLE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU DE SURFACE:COURS D'EAU:FLEUVE:ESTUAIRE Mots-clés : num. pdf interne projet arriskua Note de contenu : Plan:
I. Généralités sur le PPRN
II. Le champ d'inondation du bassin de la Nivelle
III. Considération générales concernant l'ensemble du plan de prévention des risques naturels d'inondation du bassin de la nivelle mis l’enquête publique
IV. Hydraulique - Topographie
V. Zonage communalEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460035.pdf Plan de prévention des risques naturels de la Nivelle et de ses affluents : Rapport de présentation [document électronique] / DDE : Direction Départementale de l'Equipement 64 (France), Auteur . - DDE : Direction Départementale de l'Equipement 64, [1997] . - 20pages ; Document PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:RISQUE NATUREL MAJEUR ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Index géographique:FLEUVES ET AFFLUENTS:NIVELLE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU DE SURFACE:COURS D'EAU:FLEUVE:ESTUAIRE Mots-clés : num. pdf interne projet arriskua Note de contenu : Plan:
I. Généralités sur le PPRN
II. Le champ d'inondation du bassin de la Nivelle
III. Considération générales concernant l'ensemble du plan de prévention des risques naturels d'inondation du bassin de la nivelle mis l’enquête publique
IV. Hydraulique - Topographie
V. Zonage communalEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460035.pdf Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460035 460035 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible
Titre : Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) rapport d’instruction de la Dreal Type de document : document électronique Auteurs : [s.n.], Auteur Editeur : [S.l.] : s.n. Année de publication : janvier 2018 Importance : 16 pages Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:RISQUE CLIMATIQUE Mots-clés : num. pdf interne DREAL Résumé : "Le rapport d’instruction de la DREAL doit permettre à l’instructeur de rendre compte, auprès des instances de labellisation nationale ou locales, de son avis sur le dossier qui lui est présenté. Une fois le projet Labellisé, le résumé du projet de PAPI (cf. annexe III.1), mis à jour en fonction de l’avis de l’instance de labellisation, doit permettre à tout acteur intéressé de disposer d’une vision globale sur le PAPI." En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460046.pdf Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) rapport d’instruction de la Dreal [document électronique] / [s.n.], Auteur . - [S.l.] : s.n., janvier 2018 . - 16 pages.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION:PAPI ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:RISQUE CLIMATIQUE Mots-clés : num. pdf interne DREAL Résumé : "Le rapport d’instruction de la DREAL doit permettre à l’instructeur de rendre compte, auprès des instances de labellisation nationale ou locales, de son avis sur le dossier qui lui est présenté. Une fois le projet Labellisé, le résumé du projet de PAPI (cf. annexe III.1), mis à jour en fonction de l’avis de l’instance de labellisation, doit permettre à tout acteur intéressé de disposer d’une vision globale sur le PAPI." En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460046.pdf Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460046 460046 Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible
Permalink
