Catalogue en ligne GRAINE Nouvelle-Aquitaine

Bienvenue dans la bibliothèque mutualisée. Elle vous propose ouvrages, fiches, dossiers, actes, DVD, mallettes pédagogiques et documents numériques catalogués dans 5 centres de ressources de la région.

Retour à l'accueil GRAINE Nouvelle-Aquitaine

Nouvelle recherche

Votre compte

Documents disponibles dans cette catégorie (1)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes

Le rôle des services de l'Etat dans le suivi des démarches « PAPI » / [s.n.]

Public

ISBD

in Documents-types pour le dispositif de labellisation« PAPI 3 » / [s.n.]

Titre : Le rôle des services de l'Etat dans le suivi des démarches « PAPI »
Type de document : document électronique
Auteurs : [s.n.], Auteur
Editeur : [S.l.] : s.n.
Année de publication : juin 2017
Importance : 12 pages
Format : pdf
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES:ZONE DE PRECAUTION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES:ZONE EXPOSEE AUX RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PREVISION DES CRUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DIRECTEUR DE PREVENTION DES CRUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Economie:ECONOMIE:PRODUCTION:LABEL

Mots-clés : num. pdf interne Procédure de labellisation national régional local DREAL projet arriskua
Note de contenu : plan:
1. Phase d’élaboration du dossier de candidature
1.1 Échanges amont entre le porteur de projet et l’État
1.2 La concertation avec les parties prenantes et la consultation du public
2. Phase d’instruction des dossiers de candidature
2.1 Consultations
2.2 Points d’attention particuliers lors de l’instruction
2.3 Transmission du dossier à la CMi
3. Phase de labellisation
4. Phase de finalisation du projet de PAPI
5. Suivi du projet labellisé
6. Échanges d’informations
7. Modifications des projets
7.1 L’avenant « simple »
7.2 L’avenant avec nouvelle labellisation
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460039.pdf

in Documents-types pour le dispositif de labellisation« PAPI 3 » / [s.n.]

Le rôle des services de l'Etat dans le suivi des démarches « PAPI » [document électronique] / [s.n.], Auteur . - [S.l.] : s.n., juin 2017 . - 12 pages ; pdf.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES:ZONE DE PRECAUTION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES:ZONE EXPOSEE AUX RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PREVISION DES CRUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DIRECTEUR DE PREVENTION DES CRUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Economie:ECONOMIE:PRODUCTION:LABEL

Mots-clés : num. pdf interne Procédure de labellisation national régional local DREAL projet arriskua
Note de contenu : plan:
1. Phase d’élaboration du dossier de candidature
1.1 Échanges amont entre le porteur de projet et l’État
1.2 La concertation avec les parties prenantes et la consultation du public
2. Phase d’instruction des dossiers de candidature
2.1 Consultations
2.2 Points d’attention particuliers lors de l’instruction
2.3 Transmission du dossier à la CMi
3. Phase de labellisation
4. Phase de finalisation du projet de PAPI
5. Suivi du projet labellisé
6. Échanges d’informations
7. Modifications des projets
7.1 L’avenant « simple »
7.2 L’avenant avec nouvelle labellisation
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460039.pdf

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

460039 460039 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible