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SCHEMA DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS |
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externesDe l’intention à la labellisation : Constituer mon dossier PAPI / Ministre de la transition écologique et solidaire (Paris, France)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460040 460040 Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Le rôle des services de l'Etat dans le suivi des démarches « PAPI » Type de document : document électronique Auteurs : [s.n.], Auteur Editeur : [S.l.] : s.n. Année de publication : juin 2017 Importance : 12 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES:ZONE DE PRECAUTION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES:ZONE EXPOSEE AUX RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PREVISION DES CRUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DIRECTEUR DE PREVENTION DES CRUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Economie:ECONOMIE:PRODUCTION:LABEL Mots-clés : num. pdf interne Procédure de labellisation national régional local DREAL projet arriskua Note de contenu : plan:
1. Phase d’élaboration du dossier de candidature
1.1 Échanges amont entre le porteur de projet et l’État
1.2 La concertation avec les parties prenantes et la consultation du public
2. Phase d’instruction des dossiers de candidature
2.1 Consultations
2.2 Points d’attention particuliers lors de l’instruction
2.3 Transmission du dossier à la CMi
3. Phase de labellisation
4. Phase de finalisation du projet de PAPI
5. Suivi du projet labellisé
6. Échanges d’informations
7. Modifications des projets
7.1 L’avenant « simple »
7.2 L’avenant avec nouvelle labellisationEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460039.pdf Le rôle des services de l'Etat dans le suivi des démarches « PAPI » [document électronique] / [s.n.], Auteur . - [S.l.] : s.n., juin 2017 . - 12 pages ; pdf.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES:ZONE DE PRECAUTION ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES:ZONE EXPOSEE AUX RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:PREVISION DES CRUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL:SCHEMA DIRECTEUR DE PREVENTION DES CRUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Economie:ECONOMIE:PRODUCTION:LABEL Mots-clés : num. pdf interne Procédure de labellisation national régional local DREAL projet arriskua Note de contenu : plan:
1. Phase d’élaboration du dossier de candidature
1.1 Échanges amont entre le porteur de projet et l’État
1.2 La concertation avec les parties prenantes et la consultation du public
2. Phase d’instruction des dossiers de candidature
2.1 Consultations
2.2 Points d’attention particuliers lors de l’instruction
2.3 Transmission du dossier à la CMi
3. Phase de labellisation
4. Phase de finalisation du projet de PAPI
5. Suivi du projet labellisé
6. Échanges d’informations
7. Modifications des projets
7.1 L’avenant « simple »
7.2 L’avenant avec nouvelle labellisationEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460039.pdf Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460039 460039 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible
