Catégorie DROIT
Documents disponibles dans cette catégorie (21)



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Journal officiel de la république française, Auteur | Paris Cedex 15 [France] : Direction des Journaux Officiels | 1996Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des association et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement. Des modèles de déclaratio[...]![]()
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Jean-Patrick Le Duc, Auteur | Paris : Fédération française des sociétés de protection de la nature | 1983Petit livret qui inventorie les espèces protégées par famille.![]()
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Ce dictionnaire balaye l'ensemble du champ concerné par la notion de "risque". Il permet de savoir de quoi l'on parle et quels sont les liens entre les différents ordres de réalités, entre les différentes approches. Evitant de céder à la panique[...]![]()
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Permet d'informer les enseignants sur le cadre légal en vigueur pour les sorties pédagogiques, qui dans le l'enseignement primaire et secondaire font appel à la responsabilité de l'encadrement et des enseignants selon des règles clairement défin[...]![]()
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Guillaume Duprez, Auteur | Héricy [France] : Editions du Puits fleuri | Le conseiller juridique pour tous | 2006Mode d'emploi de l'entreprise en profession libérale : création, fonctionnement, cadres juridique, social et fiscal.Aides à la création, fiscalité, protection sociale...![]()
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Destiné aux étudiants professionnels, associations, particuliers, collectivités territoriales![]()
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Dynamo International, Auteur ; Défense des enfats International (Belgique), Auteur ; Union européenne, Auteur | Bruxelles : Dynamo International | 2009Guide qui définit le travail social mené par les acteurs sociaux culturels dans les quartiers et dans la rue, sur le terrain. Après une explication étapes par étapes des différents actions et une diffusion des méthodes et des outils, le document[...]![]()
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Joël Raynaud, Directeur de publication ; Thierry Mandin, Directeur de publication | Villenave d'Ornon [France] : Aquitaine sport pour tous | 2002L'organisation du sport en France et en Aquitaine, la réglementation sportive, la pratique sportive en Aquitaine, la vie des clubs, les programmes de promotion du sport en Aquitaine, le bénévolat, vademecum du dirigeant associatif sportif![]()
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Joël Raynaud, Directeur de publication ; Thierry Mandin, Directeur de publication | Villenave d'Ornon [France] : Aquitaine sport pour tous | 2004L'organisation du sport en France et en Aquitaine, réglementation des clubs, les projets de développement, la gestion quotidienne, les programmes de promotion du sport en Aquitaine, l'emploi se salarié...![]()
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Joël Raynaud, Directeur de publication ; Thierry Mandin, Directeur de publication | Villenave d'Ornon [France] : Aquitaine sport pour tous | 2005L'organisation du sport en France et en Aquitaine, réglementation des clubs, les projets de développement, la gestion quotidienne, les programmes de promotion du sport en Aquitaine, l'emploi de salarié, boîte à outils...![]()
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Joël Raynaud, Directeur de publication ; Thierry Mandin, Directeur de publication | Villenave d'Ornon [France] : Aquitaine sport pour tous | 2011L'organisation du sport en France et en Aquitaine, réglementation des clubs, les projets de développement, la gestion quotidienne, les programmes de promotion du sport en Aquitaine, l'emploi de salarié, boîte à outils du dirigeant...