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Memento pratique à l'usage du maire

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Titre : Memento pratique à l'usage du maire
Type de document : texte imprimé
Editeur : [Paris] : Ministère de l'Environnement
Année de publication : 1991
Collection : Cahier de l'environnement
Importance : 28 p.
Format : 30 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-086815-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE:CONSEIL MUNICIPAL:MAIRE ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:POUVOIR LOCAL:ELU LOCAL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES DECHETS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:LUTTE CONTRE LE BRUIT ; Ecologie:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Index. décimale : 352.14
Résumé : Ce mémento aide les maires à clarifier la nature des domaines d'intervention et les procédures à suivre, à identifier le bon partenaire à contacter et à se procurer la documentation spécifique déjà parue. Spécialiste.

Memento pratique à l'usage du maire [texte imprimé] . - [Paris] : Ministère de l'Environnement, 1991 . - 28 p. ; 30 cm. - (Cahier de l'environnement) .
ISBN : 978-2-11-086815-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE:CONSEIL MUNICIPAL:MAIRE ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:POUVOIR LOCAL:ELU LOCAL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES DECHETS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:LUTTE CONTRE LE BRUIT ; Ecologie:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Index. décimale : 352.14
Résumé : Ce mémento aide les maires à clarifier la nature des domaines d'intervention et les procédures à suivre, à identifier le bon partenaire à contacter et à se procurer la documentation spécifique déjà parue. Spécialiste.

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

400500 352.14 MIN Livre CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Disponible