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Communauté de Communes Sud Pays Basque

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Acte d'engagement - Lot n°1 : « Domaine d’Abbadia et Corniche Basque » et « Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz » / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Public

ISBD

contenu dans Réalisation des diagnostics écologiques des documents d’objectifs Natura 2000 des sites littoraux de la Côte Basque / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Titre : Acte d'engagement - Lot n°1 : « Domaine d’Abbadia et Corniche Basque » et « Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz »
Type de document : document électronique
Auteurs : Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE]), Auteur
Editeur : Communauté de Communes Sud Pays Basque
Année de publication : 2013
Importance : 15 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460120.pdf

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Acte d'engagement - Lot n°1 : « Domaine d’Abbadia et Corniche Basque » et « Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz » [document électronique] / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE]), Auteur . - Communauté de Communes Sud Pays Basque, 2013 . - 15 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460120.pdf

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460120 460120 Cahier CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible

Acte d'engagement - Lot n°2 « Rochers de Biarritz : Le Bouccalot et la Roche ronde » / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Public

ISBD

contenu dans Réalisation des diagnostics écologiques des documents d’objectifs Natura 2000 des sites littoraux de la Côte Basque / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Titre : Acte d'engagement - Lot n°2 « Rochers de Biarritz : Le Bouccalot et la Roche ronde »
Type de document : document électronique
Auteurs : Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE]), Auteur
Editeur : Communauté de Communes Sud Pays Basque
Année de publication : 2013
Importance : 15 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460121.pdf

contenu dans Réalisation des diagnostics écologiques des documents d’objectifs Natura 2000 des sites littoraux de la Côte Basque / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Acte d'engagement - Lot n°2 « Rochers de Biarritz : Le Bouccalot et la Roche ronde » [document électronique] / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE]), Auteur . - Communauté de Communes Sud Pays Basque, 2013 . - 15 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

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En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460121.pdf

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460121 460121 Cahier CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible

Annexe 1 : Arrêtés des 9 et 12 mars 2012 portant désignation des comités de pilotage des sites Natura 2000 / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Public

ISBD

contenu dans Réalisation des diagnostics écologiques des documents d’objectifs Natura 2000 des sites littoraux de la Côte Basque / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Titre : Annexe 1 : Arrêtés des 9 et 12 mars 2012 portant désignation des comités de pilotage des sites Natura 2000
Type de document : document électronique
Auteurs : Préfecture des Pyrénées-Atlantiques, Auteur
Editeur : Communauté de Communes Sud Pays Basque
Année de publication : 2013
Importance : 4 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460122.pdf

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Annexe 1 : Arrêtés des 9 et 12 mars 2012 portant désignation des comités de pilotage des sites Natura 2000 [document électronique] / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques, Auteur . - Communauté de Communes Sud Pays Basque, 2013 . - 4 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460122.pdf

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460122 460122 Cahier CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible

Annexe 2 : Cahier des charges pour la réalisation des documents d'objectifs - Mise en œuvre des directives europeennes « habitats » et « oiseaux » / DIREN Aquitaine

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Titre : Annexe 2 : Cahier des charges pour la réalisation des documents d'objectifs - Mise en œuvre des directives europeennes « habitats » et « oiseaux »
Type de document : document électronique
Auteurs : DIREN Aquitaine, Auteur
Editeur : Communauté de Communes Sud Pays Basque
Année de publication : 2009
Importance : 85 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460123.pdf

contenu dans Réalisation des diagnostics écologiques des documents d’objectifs Natura 2000 des sites littoraux de la Côte Basque / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Annexe 2 : Cahier des charges pour la réalisation des documents d'objectifs - Mise en œuvre des directives europeennes « habitats » et « oiseaux » [document électronique] / DIREN Aquitaine, Auteur . - Communauté de Communes Sud Pays Basque, 2009 . - 85 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460123.pdf

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460123 460123 Cahier CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible

Avis d'appel public à la concurrence / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Public

ISBD

contenu dans Réalisation des diagnostics écologiques des documents d’objectifs Natura 2000 des sites littoraux de la Côte Basque / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Titre : Avis d'appel public à la concurrence
Type de document : document électronique
Auteurs : Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE]), Auteur
Editeur : Communauté de Communes Sud Pays Basque
Année de publication : 2013
Importance : 2 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460119.pdf

contenu dans Réalisation des diagnostics écologiques des documents d’objectifs Natura 2000 des sites littoraux de la Côte Basque / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

Avis d'appel public à la concurrence [document électronique] / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE]), Auteur . - Communauté de Communes Sud Pays Basque, 2013 . - 2 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ACHAT PUBLIC:MARCHE PUBLIC ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:NATURA 2000 ; Ecologie:ECOLOGIE ; Ecologie:ECOLOGIE:ECOLOGIE DES HABITATS:BIOTOPE:MILIEU NATUREL:ZONE HUMIDE:LITTORAL ; Index géographique:REGIONS GEOGRAPHIQUES:PAYS BASQUE ; Mots-outils:DIAGNOSTIC

Mots-clés : num. pdf interne
En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460119.pdf

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460119 460119 Cahier CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible

Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) commun aux deux lots / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

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Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Lot 1 : « Domaine d’Abbadia et Corniche Basque » et « Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz » / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

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Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Lot 2 : « Rochers de Biarritz : Le Bouccalot et la Roche ronde » (ZPS) / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

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Détail Estimatif (D.E.) Lot 1 : « Domaine d’Abbadia et Corniche Basque » et « Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz » / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

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Détail Estimatif (D.E.) Lot 2 : « Rochers de Biarritz : Le Bouccalot et la Roche ronde » (ZPS) / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

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Document d’objectifs Natura 2000 - La Nivelle (estuaire, barthes et cours d’eau) / FR 7200785 / Agglo Sud Pays Basque

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De la Nive au littoral basque / Communauté de Communes Errobi (France)

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Réalisation des diagnostics écologiques des documents d’objectifs Natura 2000 des sites littoraux de la Côte Basque / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

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Réglement de consultation / Communauté de Communes Sud Pays Basque ([URRUGNE])

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