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ACQUISITION FONCIERE |
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externesConservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres / Conservatoire de l'espace littoral (Paris)
Titre : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : rapport annuel 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur Editeur : Rochefort : Conservatoire du littoral Année de publication : 1999 Importance : 24 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:GESTION:ORGANIGRAMME ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:RAPPORT:RAPPORT D'ACTIVITE Mots-clés : Fonds jeunesse Index. décimale : 333.917 068 Résumé : Rapport de l'activité du Conservatoire du Littoral pour l'année 1999 : les évènements marquants, le fonctionnement (moyens humains, financiers et partenaires) et l'organisation du Conservatoire du littoral. Professionnel. Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : rapport annuel 1999 [texte imprimé] / Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur . - Rochefort : Conservatoire du littoral, 1999 . - 24 p. : ill., couv. ill. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:GESTION:ORGANIGRAMME ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:RAPPORT:RAPPORT D'ACTIVITE Mots-clés : Fonds jeunesse Index. décimale : 333.917 068 Résumé : Rapport de l'activité du Conservatoire du Littoral pour l'année 1999 : les évènements marquants, le fonctionnement (moyens humains, financiers et partenaires) et l'organisation du Conservatoire du littoral. Professionnel. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 401738 333.917 068 CON Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : rapport annuel 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur Editeur : Rochefort : Conservatoire du littoral Année de publication : 2000 Importance : 102 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:GESTION:ORGANIGRAMME ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:RAPPORT:RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : 333.917 068 Résumé : Rapport de l'activité du Conservatoire du Littoral pour l'année 2000 : les évènements marquants, le fonctionnement (moyens humains, financiers et partenaires) et l'organisation du Conservatoire du littoral. Professionnel. Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : rapport annuel 2000 [texte imprimé] / Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur . - Rochefort : Conservatoire du littoral, 2000 . - 102 p. : ill., couv. ill. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:GESTION:ORGANIGRAMME ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:RAPPORT:RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : 333.917 068 Résumé : Rapport de l'activité du Conservatoire du Littoral pour l'année 2000 : les évènements marquants, le fonctionnement (moyens humains, financiers et partenaires) et l'organisation du Conservatoire du littoral. Professionnel. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 401705 333.917 068 CON Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : rapport annuel 2002 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur Editeur : Rochefort : Conservatoire du littoral Année de publication : 2002 Importance : 80 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:GESTION:ORGANIGRAMME ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:RAPPORT:RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : 333.917 068 Résumé : Rapport de l'activité du Conservatoire du Littoral pour l'année 2002 : les évènements marquants, le fonctionnement (moyens humains, financiers et partenaires) et l'organisation du Conservatoire du littoral. Professionnel. Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : rapport annuel 2002 [texte imprimé] / Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur . - Rochefort : Conservatoire du littoral, 2002 . - 80 p. : ill., couv. ill. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:GESTION:ORGANIGRAMME ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:RAPPORT:RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : 333.917 068 Résumé : Rapport de l'activité du Conservatoire du Littoral pour l'année 2002 : les évènements marquants, le fonctionnement (moyens humains, financiers et partenaires) et l'organisation du Conservatoire du littoral. Professionnel. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400461 333.917 068 CON Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Disponible 401704 333.917 068 CON Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Disponible Conservatoire du littoral :rapport d'activité Aquitaine 2019 / Conservatoire de l'espace littoral (Paris)
Titre : Conservatoire du littoral :rapport d'activité Aquitaine 2019 Type de document : document électronique Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur Editeur : Rochefort : Conservatoire du littoral Année de publication : 2020 Importance : 8 p. Présentation : . Langues : Français (fre) Catégories : Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:RAPPORT:RAPPORT D'ACTIVITE Mots-clés : num. pdf externe Résumé : Rapport de l'activité du Conservatoire du Littoral pour l'année 1999 : les évènements marquants, le fonctionnement (moyens humains, financiers et partenaires) et l'organisation du Conservatoire du littoral. Professionnel. En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/450023.pdf Conservatoire du littoral :rapport d'activité Aquitaine 2019 [document électronique] / Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur . - Rochefort : Conservatoire du littoral, 2020 . - 8 p. : .
Langues : Français (fre)
Catégories : Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:RAPPORT:RAPPORT D'ACTIVITE Mots-clés : num. pdf externe Résumé : Rapport de l'activité du Conservatoire du Littoral pour l'année 1999 : les évènements marquants, le fonctionnement (moyens humains, financiers et partenaires) et l'organisation du Conservatoire du littoral. Professionnel. En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/450023.pdf Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 450023 450023 Dossier documentaire CPIE Littoral Basque Ecologie Disponible
Titre : Contrat d'objectifs 2009-2011 : Etat - Conservatoire du Littoral Type de document : texte imprimé Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur Editeur : Rochefort : Conservatoire du littoral Année de publication : [2011] Autre Editeur : [Paris] : Ministère de l'écologie et du développement durable Importance : 49 p. Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT INTERNATIONAL:PAYS (ETAT) ; Administration - Droit - Gestion:GESTION ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PLANIFICATION:CONTRAT DE PLAN ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; Mots-outils:OBJECTIF Index. décimale : 333.917 068 Résumé : Contrat d'objectif en 2009 entre l'État et le Conservatoire du littoral pour la période jusqu'en 2011. Fixe les objectifs et les orientations dans 5 grands domaines d'activité : l'intervention foncière, l'ingénierie de gestion, la restauration et l'aménagement, les activités d'accompagnement et les fonctions de soutien et de management. Professionnel. Contrat d'objectifs 2009-2011 : Etat - Conservatoire du Littoral [texte imprimé] / Conservatoire de l'espace littoral (Paris), Auteur . - Rochefort : Conservatoire du littoral : [Paris] : Ministère de l'écologie et du développement durable, [2011] . - 49 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT INTERNATIONAL:PAYS (ETAT) ; Administration - Droit - Gestion:GESTION ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:ACQUISITION FONCIERE ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PLANIFICATION:CONTRAT DE PLAN ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; Mots-outils:OBJECTIF Index. décimale : 333.917 068 Résumé : Contrat d'objectif en 2009 entre l'État et le Conservatoire du littoral pour la période jusqu'en 2011. Fixe les objectifs et les orientations dans 5 grands domaines d'activité : l'intervention foncière, l'ingénierie de gestion, la restauration et l'aménagement, les activités d'accompagnement et les fonctions de soutien et de management. Professionnel. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 401708 333.917 068 CON Rapport d'activité CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Disponible Permalink
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