Bienvenue dans la bibliothèque mutualisée. Elle vous propose ouvrages, fiches, dossiers, actes, DVD, mallettes pédagogiques et documents numériques catalogués dans 5 centres de ressources de la région.
Résultat de la recherche
1 recherche sur le mot-clé 'procédure d'action'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Titre : Documents-types pour le dispositif de labellisation« PAPI 3 » Type de document : document électronique Auteurs : [s.n.], Auteur Editeur : [S.l.] : s.n. Année de publication : Juin 2017 Importance : 16pages Format : Note générale : a) Liste des pièces à adresser à l’instance de labellisation de bassin (PAPI d’intention) ;
b) Liste des pièces à adresser à l’instance de labellisation de bassin (PAPI à labelliser au
niveau bassin) ;
c) Liste des pièces à adresser à la CMi (PAPI à labelliser par la CMi) ;
d) Modèle de fiche-action ;
e) Modèle de lettre d’intention ;
f) Modèle de lettre d’engagement ;
g) Modèle de convention cadre PAPI ;
h) Modèle d’annexe financière.Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Economie:ECONOMIE:PRODUCTION:LABEL Mots-clés : stratégies locales programme d’actions procédure d'action Labellisation DREAL CMI num. pdf interne projet arriskua En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460037.pdf Documents-types pour le dispositif de labellisation« PAPI 3 » [document électronique] / [s.n.], Auteur . - [S.l.] : s.n., Juin 2017 . - 16pages ; pdf.
a) Liste des pièces à adresser à l’instance de labellisation de bassin (PAPI d’intention) ;
b) Liste des pièces à adresser à l’instance de labellisation de bassin (PAPI à labelliser au
niveau bassin) ;
c) Liste des pièces à adresser à la CMi (PAPI à labelliser par la CMi) ;
d) Modèle de fiche-action ;
e) Modèle de lettre d’intention ;
f) Modèle de lettre d’engagement ;
g) Modèle de convention cadre PAPI ;
h) Modèle d’annexe financière.
Langues : Français (fre)Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460037 460037 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Exclu du prêt