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Dossier : Drones - Au-delà des apparences in Espaces Naturels, 065 (janvier-mars 2019)
Forum national des Gardes du littoral / Rivages de France
Titre : Forum national des Gardes du littoral : Arles, 6-8 Octobre 2003 Type de document : texte imprimé Auteurs : Rivages de France, Auteur ; Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Corderie Royale BP 10137, Rochefort-sur-mer CEDEX, France), Auteur Editeur : Rivages de France Année de publication : 2003 Importance : [55 p.] Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION ; Economie:ECONOMIE:EMPLOI ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; TIC:COMMUNICATION:REUNION:FORUM Mots-clés : garde du littoral Index. décimale : 333.917 068 Forum national des Gardes du littoral : Arles, 6-8 Octobre 2003 [texte imprimé] / Rivages de France, Auteur ; Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Corderie Royale BP 10137, Rochefort-sur-mer CEDEX, France), Auteur . - Rivages de France, 2003 . - [55 p.] ; 29 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION ; Economie:ECONOMIE:EMPLOI ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; TIC:COMMUNICATION:REUNION:FORUM Mots-clés : garde du littoral Index. décimale : 333.917 068 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402414 333.917 068 RIV Document relié CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Exclu du prêt 118 - juillet 2012 - Au nom de la loi (Bulletin de Les cahiers techniques)
[n° ou bulletin]
Titre : 118 - juillet 2012 - Au nom de la loi : Tout ce que vous avez voulu savoir sur la législation sans devoir la consulter les 135000 articles de loi concernant les activités nature Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Importance : 51 p Présentation : ill.coul, couv.ill.coul. Format : 20 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION ; Education - Formation ; Education - Formation:EDUCATION:EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : EDUC-C Education à l'environnement Résumé : Aujourd’hui, organiser des activités nature avec des enfants et même des adultes n’est pas sans difficultés : qui est responsable, qu’a-t-on droit de faire, quelles précautions doit-on prendre ? «Au nom de la loi» aborde des points de la législation pour vous permettre de sortir l’esprit tranquille !
Une aide précieuse
Suite aux appels de divers clubs CPN, associations, communes ou particulier « désespérés » de ne savoir ce qu’ils pouvaient ou non faire lors de leurs activités nature, la FCPN a résumé de manière concise et pratique – le tout servi avec une pointe d’humour - les questions qui reviennent le plus souvent en s’appuyant sur les textes de loi ainsi que sur l’avis éclairé d’un assureur.
10 questions récurrentes
Dois-je ou non faire une déclaration « d’accueil de loisirs » ?
Quelles sont les règlementations à suivre pour organiser : un séjour cours ?
une sortie nocture avec bivouac ?
des activités dans mon local ?
Qui est responsable lors des voyages (en voiture, à pied, en vélo) ?
Que dois-je savoir pour mener une sortie grand public ?
Evénementiel : mes droits en ce qui concerne l’ouverture d’une buvette, l’utilisation de musique et la projection de vidéos.
Pique-nique et cuisine buissonnière.
Puis-je demander une subvention pour organiser mon activité ?
Ai-je le droit de cueillir et de capturer des espèces pour les étudier ?[n° ou bulletin] 118 - juillet 2012 - Au nom de la loi : Tout ce que vous avez voulu savoir sur la législation sans devoir la consulter les 135000 articles de loi concernant les activités nature [texte imprimé] . - 2012 . - 51 p : ill.coul, couv.ill.coul. ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION ; Education - Formation ; Education - Formation:EDUCATION:EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : EDUC-C Education à l'environnement Résumé : Aujourd’hui, organiser des activités nature avec des enfants et même des adultes n’est pas sans difficultés : qui est responsable, qu’a-t-on droit de faire, quelles précautions doit-on prendre ? «Au nom de la loi» aborde des points de la législation pour vous permettre de sortir l’esprit tranquille !
Une aide précieuse
Suite aux appels de divers clubs CPN, associations, communes ou particulier « désespérés » de ne savoir ce qu’ils pouvaient ou non faire lors de leurs activités nature, la FCPN a résumé de manière concise et pratique – le tout servi avec une pointe d’humour - les questions qui reviennent le plus souvent en s’appuyant sur les textes de loi ainsi que sur l’avis éclairé d’un assureur.
10 questions récurrentes
Dois-je ou non faire une déclaration « d’accueil de loisirs » ?
Quelles sont les règlementations à suivre pour organiser : un séjour cours ?
une sortie nocture avec bivouac ?
des activités dans mon local ?
Qui est responsable lors des voyages (en voiture, à pied, en vélo) ?
Que dois-je savoir pour mener une sortie grand public ?
Evénementiel : mes droits en ce qui concerne l’ouverture d’une buvette, l’utilisation de musique et la projection de vidéos.
Pique-nique et cuisine buissonnière.
Puis-je demander une subvention pour organiser mon activité ?
Ai-je le droit de cueillir et de capturer des espèces pour les étudier ?Réservation
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Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 600121 PER-CAH Cahier CPIE Béarn Périodiques Disponible Pescatlantique / Aglia (Rochefort, France)
Titre : Pescatlantique Type de document : texte imprimé Auteurs : Aglia (Rochefort, France), Auteur Editeur : Rochefort [France] : Aglia Année de publication : 2013 Importance : 8 fiches Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION ; Atlas:MERS ET OCEANS:OCEAN ATLANTIQUE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:ACTIVITE DE PLEIN AIR:PECHE (LOISIR) ; Education - Formation:FORMATION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:GEOMORPHOLOGIE:RELIEF:COTE (GEOGRAPHIE) ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:GUIDE (DOCUMENT) Index. décimale : 639.2 Note de contenu : 8 fiches traitant de thèmes différents (pescatourisme) Pescatlantique [texte imprimé] / Aglia (Rochefort, France), Auteur . - Rochefort [France] : Aglia, 2013 . - 8 fiches ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION ; Atlas:MERS ET OCEANS:OCEAN ATLANTIQUE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:ACTIVITE DE PLEIN AIR:PECHE (LOISIR) ; Education - Formation:FORMATION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:GEOMORPHOLOGIE:RELIEF:COTE (GEOGRAPHIE) ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:GUIDE (DOCUMENT) Index. décimale : 639.2 Note de contenu : 8 fiches traitant de thèmes différents (pescatourisme) Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 401641 639.2 AGL Plaquette CPIE Littoral Basque Culture-Loisirs-Patrimoine Exclu du prêt Projet de guide sectoriel l'ISO 14001 "Système de management environnemental" pour l'assainissement / [s.n.]
Titre : Projet de guide sectoriel l'ISO 14001 "Système de management environnemental" pour l'assainissement Type de document : texte imprimé Auteurs : [s.n.], Auteur Editeur : [S.l.] : s.n. Année de publication : 2002 Importance : 50 p. Format : 29 cm Note générale : Le document a été réalisé par RTM en 2002
L'élaboration des guides sectoriels pour l'application de l'ISO 14001 (domaine eau potable) est prise en charge par l'Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux (AGHTM).Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION ; Administration - Droit - Gestion:GESTION:MANAGEMENT:MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ; Administration - Droit - Gestion:GESTION:MANAGEMENT:MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL:NORME ISO 14 000 ; Mots-outils:ACTEUR ; Pollutions - Nuisances:DECHET:ASSAINISSEMENT ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:GUIDE (DOCUMENT) Index. décimale : 333.91 Projet de guide sectoriel l'ISO 14001 "Système de management environnemental" pour l'assainissement [texte imprimé] / [s.n.], Auteur . - [S.l.] : s.n., 2002 . - 50 p. ; 29 cm.
Le document a été réalisé par RTM en 2002
L'élaboration des guides sectoriels pour l'application de l'ISO 14001 (domaine eau potable) est prise en charge par l'Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux (AGHTM).
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION ; Administration - Droit - Gestion:GESTION:MANAGEMENT:MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ; Administration - Droit - Gestion:GESTION:MANAGEMENT:MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL:NORME ISO 14 000 ; Mots-outils:ACTEUR ; Pollutions - Nuisances:DECHET:ASSAINISSEMENT ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU ; TIC:DOCUMENTATION:DOCUMENT:NATURE DE DOCUMENT:GUIDE (DOCUMENT) Index. décimale : 333.91 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402250 333.91 SN Document relié CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Exclu du prêt Projet de loi portant engagement national pour l'envirronement [Post CAE Sénat - 11 juin 2009] / France Nature Envirronement
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